Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par monsieur Emmanuel Jesberger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est monsieur Emmanuel Jesberger domicilié(e) 14 rue de l'abbe gregoire - 92130 - issy les moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel Jesberger domicilié(e) 14 rue de l'abbe gregoire - 92130 - issy les moulineaux - France.
La marque KAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAYA arrivera à expiration en date du 30 août 2029.
Emmanuel Jesberger a également déposé les autres marques suivantes : PEACE AND SKIN
Monsieur Emmanuel Jesberger - 14 rue de l'abbe gregoire - 92130 - issy les moulineaux - France
Monsieur Emmanuel Jesberger - 14 rue de l'abbe gregoire - 92130 - issy les moulineaux - France
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Inscription le 29 novembre 2019 - Retrait partiel n°773864 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Inscription le 17 mars 2020 - Immatriculation de société n°782924 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17
Inscription le 26 mars 2020 - Retrait partiel n°783493 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26
Produits pharmaceutiques à savoir préparations à base de plantes à usage médical, compléments alimentaires et compléments alimentaires diététiques, infusions médicinales, huiles médicinales, compléments alimentaires pour animaux ; produits vétérinaires ; savons désinfectants à l’exclusion des soins lavants pour hygiène intime ; savons médicinaux à l’exclusion des soins lavants pour hygiène intime ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical à savoir préparations à base de plantes à usage médical, compléments alimentaires et compléments alimentaires diététiques, infusions médicinales, huiles médicinales, compléments alimentaires pour animaux ; préparations chimiques à usage pharmaceutique à savoir préparations à base de plantes à usage médical, compléments alimentaires et compléments alimentaires diététiques, infusions médicinales, huiles médicinales, compléments alimentaires pour animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; les biens mentionnés ci-dessus n'étant pas fait de café, ou à base de café ;
Thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé, les biens mentionnés ci-dessus n'étant pas fait de café, ou à base de café ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool, les biens mentionnés ci-dessus n'étant pas fait de café, ou à base de café.
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